Mise à jour 2011-
1 -
En utilisant le site internet du Club de l’épagneul français de l’Est du Canada,
vous indiquez que vous acceptez les conditions d'utilisation (ci-
Les présentes conditions ont une portée générale et doivent être considérées comme complémentaires et conformes à tout déni de responsabilité ou à toute condition particulière énoncée sur le site.
Si une des dispositions des présentes conditions est jugée illégale, nulle ou non exécutoire pour quelque raison que ce soit, ladite disposition sera réputée distincte des conditions et n'aura aucune incidence sur la validité et la force exécutoire des autres dispositions.
2 -
L'information fournie sur ce site par le Club de l’épagneul français de l’Est du Canada est considérée comme exacte et fiable au moment de sa mise en ligne. Nous ne pouvons cependant pas garantir qu'elle sera, en tout temps exacte, complète ou à jour. L'information de ce site Web est fournie à titre informatif seulement.
3 -
L’accès et l’utilisation de ce site sont sujets à toutes les lois et règlements applicables au Québec. Les personnes qui accèdent à ce site devraient donc se renseigner sur les restrictions en vigueur dans la juridiction où elles se trouvent.
4 -
Le Club de l’épagneul français de l’Est du Canada ne peut encourir aucune responsabilité
que ce soit découlant d'un contrat, acte délictuel, responsabilité stricte ou autre,
pour l'utilisation de l'information contenue sur ce site par tout utilisateur, incluant
toutes pertes, dommages, poursuites, réclamations ou dépenses résultant de l'utilisation
de cette information et ne peut être tenue responsable des conséquences de l'utilisation
directe, indirecte ou accessoire du site, des dommages directs, indirects ou spéciaux
survenus suite à l'utilisation de l'information ci-
Sans limiter la généralité de ce qui précède, le Club de l’épagneul français de l’Est du Canada ne fournit aucune garantie que le site sera disponible ou fonctionnera sans interruption, qu'il ne contiendra pas d'erreurs ou que les erreurs seront corrigées. De plus, le Club de l’épagneul français de l’Est du Canada ne fournit aucune garantie que l'utilisation du site, incluant la navigation sur le site et le téléchargement de son contenu, ne causera pas la transmission de virus, cheval de Troie, ver informatique ou autre élément pouvant en perturber le fonctionnement ou que votre utilisation du site ou de son contenu ne constituera pas une contrefaçon des droits liés à la propriété intellectuelle ou de tout autre droit appartenant à un tiers.
Lorsque vous utilisez ce site, vous devez prendre toutes les précautions raisonnables pour détecter la présence de virus, cheval de Troie, ver informatique ou autre élément pouvant nuire au fonctionnement de votre ordinateur. Il est aussi de votre responsabilité de vous assurer d'avoir des copies de sauvegarde complètes et à jour de toutes les données emmagasinées dans votre ordinateur avant d'utiliser le réseau Internet et notre site.
5 -
Les textes, illustrations, graphiques et images qui se trouvent sur ce site sont et restent en tout temps la propriété des auteurs, à moins d'une indication à l'effet contraire dans le texte. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus, reproduits, copiés, modifiés, publiés ou distribués, en totalité ou en partie, le cas échéant, sans l'accord formel des auteurs. Les visiteurs de ce site ne peuvent copier, imprimer ou télécharger son contenu qu'à des fins personnelles.
Ce site est une œuvre protégée par la Loi sur le droit d'auteur et par les traités internationaux en cette matière et son contenu ne peut être altéré sans porter atteinte aux droits d'auteur et aux droits moraux.
Aucun élément de ce site ne peut être transmis à un groupe de nouvelles, à des listes postales, à des babillards électroniques ou encore être incorporé à d'autres sites Internet et des liens ne peuvent y être intégrés sans le consentement écrit du Club de l’épagneul français de l’Est du Canada.
6 -
Certains noms, mots, titres, expressions, phrases, dessins, représentations graphiques, icônes, logos ou autres éléments affichés ou utilisés sur ce site sont, suivant le cas, des appellations commerciales, des marques de commerce ou du nom commercial du Club de l’épagneul français de l’Est du Canada et ne représentent qu'une partie de la propriété intellectuelle de cette dernière.
Certains noms, mots, titres, phrases, logos, icônes ou graphiques peuvent constituer des marques déposées, des marques enregistrées ou non, des marques de tierces parties et peuvent être utilisés sous licence. L'affichage de marques déposées dans les pages de ce site ne signifie pas nécessairement que des droits d'utilisation aient été attribués à une tierce partie. Les utilisateurs n'ont pas le droit d'utiliser ces marques sans l'autorisation écrite du Club de l’épagneul français de l’Est du Canada.
A moins que ce ne soit pour télécharger des pages du présent site aux fins de consultation, tout téléchargement et toute retransmission, reproduction ou modification non autorisés des marques de commerce, noms commerciaux ou de tout renseignement contenu dans les pages de ce site sont strictement interdits et peuvent constituer une infraction aux lois fédérales, provinciales ou aux règles de droit commun applicables aux marques de commerce et/ou aux droits d'auteur et sont passibles de poursuites.
7 -
Vous accédez à ces sites externes à vos risques. Le Club de l’épagneul français de l’Est du Canada ne saurait être tenue responsable de dommages ou de préjudices de toute nature pouvant résulter de l'utilisation directe ou indirecte du présent site ou des autres sites liés par liens hypertextes ou de leur contenu.
Lorsque le site vous réfère à des sites extérieurs, ces liens vous sont offerts uniquement dans le but de vous aider. Les propriétaires de ces autres sites gèrent leur propre contenu qui ne sont ni vérifiés ni approuvés par le Club de l’épagneul français de l’Est du Canada. L'affichage de ces liens ne doit pas être interprété comme un endossement, une garantie ou une recommandation des produits ou services offerts par l'entremise de ces sites. Nous ne pouvons vous garantir que ces liens sont fonctionnels ou sécuritaires.